Les cookies nous aident à fournir une meilleure expérience utilisateur. En utilisant notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Propriétaire

COMMUNE DE PLELAN-LE-PETIT

Madame la Maire : Didier MIRIEL

Mairie : 4 Rue des Rouairies
 22980 PLELAN-LE-PETIT
Tél. 02 96 27 60 38

Création

PANDAO
Xavier Clavier
Dinan, Côtes d'Armor, Bretagne
06 43 14 63 62
www.pandao.eu
contact@pandao.eu

Hébergement

EVXOnline - Wevox
13 Avenue des Belges
13100 Aix-en-Provence, France

Conditions d’utilisation

Cookies : Ce site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Ce site peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La Commune de Plélan-Le-Petit ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le présent site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du présent site internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de La Commune de Plélan-Le-Petit.

Services fournis

La Commune de Plélan-Le-Petit s’efforce de fournir sur le présent site internet des informations aussi précises que possible. Ces informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le présent site internet ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitation contractuelles sur les données

La Commune de Plélan-Le-Petit met en œuvre tous les moyens pour assurer une information fiable et mise à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Nous ne sommes en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

La Commune de Plélan-Le-Petit ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La Commune de Plélan-Le-Petit à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Commune de Plélan-Le-Petit. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration … (en cours) auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le présent site Internet.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du présent site internet, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, nos services ou nos produits.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Plan de la ville